Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONTOISE POIDS LOURDS
PONTOISE POIDS LOURDS S.A.

Numéro de dépôt :
1547959
Date de dépôt :
23/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1999

Présentation de la marque PONTOISE POIDS LOURDS

Déposée le 23 août 1989 par la Société Anonyme (SA) PONTOISE POIDS LOURDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONTOISE POIDS LOURDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONTOISE POIDS LOURDS domicilié(e) 368 Avenue du Général Leclerc, 95130 FRANCONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick SOULE S.A. - France.

La marque PONTOISE POIDS LOURDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTOISE POIDS LOURDS est expirée depuis le 23 août 1999.


PONTOISE POIDS LOURDS S.A. - 368 Avenue du Général Leclerc, 95130 FRANCONVILLE - France


Patrick SOULE S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau