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Marques déposées par PONTNEAU EMMANUEL DANIEL MARC
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MODEM TES PROPOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEM TES PROPOS
PONTNEAU EMMANUEL DANIEL MARC

Numéro de dépôt :
98725320
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque MODEM TES PROPOS

Déposée le 27 mars 1998 par PONTNEAU EMMANUEL DANIEL MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODEM TES PROPOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est PONTNEAU EMMANUEL DANIEL MARC, domicilié(e) 27 Rue des ROSIERS, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTNEAU EMMANUEL - France.

La marque MODEM TES PROPOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEM TES PROPOS est expirée depuis le 27 mars 2008.


PONTNEAU EMMANUEL DANIEL MARC - 27 Rue des ROSIERS, 75004 PARIS - France


PONTNEAU EMMANUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Produits de l'imprimerie revues Service télématique Transmission par terminaux d'ordinateurs (internet) Edition de livres, de revues Emissions télévisés et radiophoniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.