Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PONTIER SYLVAIN
/
AVODROITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVODROITS
PONTIER SYLVAIN

Numéro de dépôt :
3080137
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2011
AVODROITS de PONTIER SYLVAIN

Présentation de la marque AVODROITS

Déposée le 1 février 2001 par la société PONTIER SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVODROITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la société PONTIER SYLVAIN domicilié(e) 9 rue d'Arcole, 13006 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 710 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTIER SYLVAIN - France.

La marque AVODROITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVODROITS est expirée depuis le 1 février 2011.


PONTIER SYLVAIN - 9 rue d'Arcole, 13006 MARSEILLE - France - SIREN 429710072


PONTIER SYLVAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Conseils juridiques, informations juridiques.