Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTELLECT TELE COURS
PONTIER Maurice

Numéro de dépôt :
1244832
Date de dépôt :
11/07/1983
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
11/07/1993
INTELLECT TELE COURS de PONTIER Maurice

Présentation de la marque INTELLECT TELE COURS

Déposée le 11 juillet 1983 par PONTIER Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « INTELLECT TELE COURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PONTIER Maurice domicilié(e) 47, allées Jean Jaurès, 31000 TOULOUSE. - France.

La marque INTELLECT TELE COURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLECT TELE COURS est expirée depuis le 11 juillet 1993.


PONTIER Maurice - 47, allées Jean Jaurès, 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Education et institution d'enseignement (par télévision).Edition de livres, revues.Production de films. Location de films, d'enregistrement phonographiques.