Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN STRATEGY & ECO-ARBITRAGE
PONTIER JEAN-NORBERT

Numéro de dépôt :
3665300
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
GREEN STRATEGY & ECO-ARBITRAGE de PONTIER JEAN-NORBERT

Présentation de la marque GREEN STRATEGY & ECO-ARBITRAGE

Déposée le 20 juillet 2009 par PONTIER JEAN-NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN STRATEGY & ECO-ARBITRAGE »

Le déposant est PONTIER JEAN-NORBERT domicilié(e) 13 rue des Girondins - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIXON PEABODY, Maître Marc Schuler, Avocat associé domicilié(e) 32, rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN STRATEGY & ECO-ARBITRAGE est expirée depuis le 20 juillet 2019.


PONTIER JEAN-NORBERT - 13 rue des Girondins - 92210 - SAINT-CLOUD - France


NIXON PEABODY, Maître Marc Schuler, Avocat associé - 32, rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; imprimés ; almanachs ; calendriers ; clichés ; albums ; journaux ; revues ; magazines et périodiques ; fiches en papier ou en carton illustrées ; boîtes en carton.

Vêtements (habillement) ; chapellerie y compris les casquettes, les bonnets et les visières ; bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussures y compris chaussures de sport et de plage.

Services de publicité pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; consultation professionnelle d'affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en stratégie marketing ; renseignements et informations d'affaires ; préparation de rapports d'affaires ; services de revues de presse ; organisation d'exposition à des buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; relations publiques ; recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; étude de marchés ; établissement de statistiques ; service de sous-traitance (assistance commerciale) ; sponsorisation (publicité) ; mécénat et parrainage publicitaire dans le domaine des sports ; promotion des ventes pour des tiers.

Télécommunications ; services de communication à savoir agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; services d'échange de données informatisé ; télécommunication mobile ; transmission de dépêches et de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission de données, de textes, d'images, de sons et d'informations par réseaux télématiques, informatiques et numériques ; transmission de données et de messages à distance vers des téléphones mobiles ; diffusion de programmes télévisés et radiophoniques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication télévisuelle et diffusion de programmes télévisés par voie hertzienne, câble, satellite et réseau informatique et numérique ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de modems.

Education ; formation ; divertissement ; services d'éducation et d'information dans les domaines juridique, commercial, informatique, financier et des stratégies d'investissement organisation de manifestations et de compétitions sportives ; organisation de loteries et de jeux ; organisation et conduite de salons à buts culturels ou éducatifs, de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès relatifs aux activités sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques et télévisés ; activités sportives et culturelles ; exploitation d'installations sportives ; location d'installations sportives ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines et de périodiques sous toutes formes y compris les publications électroniques et numériques ; production de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de livres et de textes autres que publicitaires.

Services juridiques ; recherches légales ; conseils juridiques notamment en matière immobilière, financière, boursière, bancaire, civile, commerciale, d'assurance et de propriété intellectuelle, services de contentieux, services de résolution des litiges, services d'arbitrage, services de médiation ; services d'avocats.