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Marques déposées par monsieur PONTHUS Daniel
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VEGEVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGEVER
Monsieur PONTHUS Daniel

Numéro de dépôt :
1430227
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/1997
VEGEVER de PONTHUS Daniel

Présentation de la marque VEGEVER

Déposée le 6 octobre 1987 par monsieur PONTHUS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PONTHUS Daniel domicilié(e) 104, avenue Paul Santy, 69008 LYON. - France.

La marque VEGEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEVER est expirée depuis le 6 octobre 1997.


Monsieur PONTHUS Daniel - 104, avenue Paul Santy, 69008 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Fertilisants et amendements organiques, issus de lombriculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.