Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INTER JOUET
Numéro de dépôt :
1490943
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
21/09/1998
Présentation de la marque INTER JOUET
Déposée le 21 septembre 1988 par PONTHIEU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « INTER JOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INTER JOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490943.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER JOUET est expirée depuis le 21 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11