Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONTHIER LE FRUIT DEPUIS 1946
PONTHIER SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3971333
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2022
PONTHIER LE FRUIT DEPUIS 1946 de PONTHIER

Présentation de la marque PONTHIER LE FRUIT DEPUIS 1946

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PONTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONTHIER LE FRUIT DEPUIS 1946 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PONTHIER domicilié(e) ZA DES VIEUX CHENES - 19130 - OBJAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 944 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PONTHIER LE FRUIT DEPUIS 1946 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTHIER LE FRUIT DEPUIS 1946 est expirée depuis le 27 décembre 2022.

PONTHIER a également déposé les autres marques suivantes : PONTHIER , Secrets de Chef , The fruits pulps school , Ecole des pulpes de fruits , The school of fruit juices , Ecole des purées , The fruits school , The school of fruits pulps , Ecole des jus de fruits , The fruit juice school


PONTHIER SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA DES VIEUX CHENES - 19130 - OBJAT - France - SIREN 313944134


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Pulpes de fruits, purées de fruits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; potages ; fruits et légumes surgelés, confitures, écorces de fruits, en-cas à base de fruits, gelées, salades de fruits, tranches de fruits, compotes ;

Pâtisseries, glaces comestibles ;

Sorbets (boissons), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, cocktails sans alcool, jus végétaux, nectars de fruits, extraits de fruits sans alcool.