Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEXAS RANCH
PONTET PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4627006
Date de dépôt :
24/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2030
TEXAS RANCH de PONTET PARTICIPATIONS

Présentation de la marque TEXAS RANCH

Déposée par voie électronique le 24 février 2020 par PONTET PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEXAS RANCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est PONTET PARTICIPATIONS domicilié(e) 138 AVENUE VEGA - 83310 - GRIMAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-michel PONTET domicilié(e) 138 AVENUE VEGA - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque TEXAS RANCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXAS RANCH arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

PONTET PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : LA TAVERNE DES PIRATES , BISCUITERIE DE SAINT-TROPEZ , BISCUITS DE SAINT-TROPEZ , BIO CAJOU , BONBONS DE SAINT-TROPEZ


PONTET PARTICIPATIONS - 138 AVENUE VEGA - 83310 - GRIMAUD - France


PONTET PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-michel PONTET - 138 AVENUE VEGA - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.