Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TAVERNE DES PIRATES
PONTET PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4627005
Date de dépôt :
24/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2030
LA TAVERNE DES PIRATES de PONTET PARTICIPATIONS

Présentation de la marque LA TAVERNE DES PIRATES

Déposée par voie électronique le 24 février 2020 par PONTET PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TAVERNE DES PIRATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est PONTET PARTICIPATIONS domicilié(e) 138 AVENUE VEGA - 83310 - GRIMAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-michel PONTET domicilié(e) 138 AVENUE VEGA - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque LA TAVERNE DES PIRATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TAVERNE DES PIRATES arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

PONTET PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TEXAS RANCH , BISCUITERIE DE SAINT-TROPEZ , BISCUITS DE SAINT-TROPEZ , BIO CAJOU , BONBONS DE SAINT-TROPEZ


PONTET PARTICIPATIONS - 138 AVENUE VEGA - 83310 - GRIMAUD - France


PONTET PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-michel PONTET - 138 AVENUE VEGA - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Inscription le 13 octobre 2020 - Retrait partiel n°797829 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.