Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITS DE SAINT-TROPEZ
PONTET PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4626995
Date de dépôt :
24/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2030
BISCUITS DE SAINT-TROPEZ de PONTET PARTICIPATIONS

Présentation de la marque BISCUITS DE SAINT-TROPEZ

Déposée par voie électronique le 24 février 2020 par PONTET PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITS DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est PONTET PARTICIPATIONS domicilié(e) 138 AVENUE VEGA - 83310 - GRIMAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-michel PONTET domicilié(e) 138 AVENUE VEGA - 83316 - GRIMAUD - France.

La marque BISCUITS DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS DE SAINT-TROPEZ arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

PONTET PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : LA TAVERNE DES PIRATES , TEXAS RANCH , BISCUITERIE DE SAINT-TROPEZ , BIO CAJOU , BONBONS DE SAINT-TROPEZ


PONTET PARTICIPATIONS - 138 AVENUE VEGA - 83310 - GRIMAUD - France


PONTET PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-michel PONTET - 138 AVENUE VEGA - 83316 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Café ; thé ; cacao ; sucre ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques).