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Marques déposées par PONTET PARTICIPATIONS
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BIO CAJOU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO CAJOU
PONTET PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4469447
Date de dépôt :
16/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2028
BIO CAJOU de PONTET PARTICIPATIONS

Présentation de la marque BIO CAJOU

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par PONTET PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO CAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est PONTET PARTICIPATIONS domicilié(e) 138 AVENUE VEGA BP 42 - 83310 - GRIMAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-michel PONTET domicilié(e) 138 AVENUE VEGA BP 42 - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque BIO CAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CAJOU arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.

PONTET PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : LA TAVERNE DES PIRATES , TEXAS RANCH , BISCUITERIE DE SAINT-TROPEZ , BISCUITS DE SAINT-TROPEZ , BONBONS DE SAINT-TROPEZ


PONTET PARTICIPATIONS - 138 AVENUE VEGA BP 42 - 83310 - GRIMAUD - France


PONTET PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-michel PONTET - 138 AVENUE VEGA BP 42 - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 24 janvier 2019 - Retrait partiel n°746610 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24

Confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits provenant d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Cacao ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café, tous ces produits provenant d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool, tous ces produits provenant d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.