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Marques déposées par PONTET André
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"Le vin des Frondeurs"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Le vin des Frondeurs"
PONTET André, Les Sylphides C, Place Fontaine du Temple, 06100 NICE.

Numéro de dépôt :
16707
Date de dépôt :
04/08/1982
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
04/08/1992

Présentation de la marque "Le vin des Frondeurs"

Déposée le 4 août 1982 par PONTET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « "Le vin des Frondeurs" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PONTET André, Les Sylphides C, Place Fontaine du Temple, 06100 NICE. - France.

La marque "Le vin des Frondeurs" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Le vin des Frondeurs" est expirée depuis le 4 août 1992.

PONTET André a également déposé les autres marques suivantes : BERTRAND CAZEAUX , CADO ART DECO , TARABIN TARABAN , "PONTET" , MARINDEL , CUVEE DES VIEUX LOUIS , SERAPHIN MARIA , - LE TAVARDON -


PONTET André, Les Sylphides C, Place Fontaine du Temple, 06100 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Vin