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Marques déposées par monsieur PONTALIER Yves
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DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES
Monsieur PONTALIER Yves

Numéro de dépôt :
1595964
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/04/2000
DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES de PONTALIER Yves

Présentation de la marque DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES

Déposée le 26 avril 1990 par monsieur PONTALIER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PONTALIER Yves domicilié(e) 33126 ST MICHEL DE FRONSAC - France.

La marque DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES est expirée depuis le 26 avril 2000.

PONTALIER Yves a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RICHOTEY


Monsieur PONTALIER Yves - 33126 ST MICHEL DE FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES