Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES
Numéro de dépôt :
1595964
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/04/2000
Présentation de la marque DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES
Déposée le 26 avril 1990 par monsieur PONTALIER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VIEILLES SOUCHES est expirée depuis le 26 avril 2000.
PONTALIER Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47