Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tradition Marennaise
Pontac Claude, earl

Numéro de dépôt :
3832070
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
Tradition Marennaise de Pontac Claude

Présentation de la marque Tradition Marennaise

Déposée le 16 mai 2011 par la société Pontac Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tradition Marennaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société Pontac Claude domicilié(e) 56 rue André Baudrit - 17320 - MARENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 931 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pontac claude domicilié(e) 56 rue andre baudrit - 17320 - MARENNES - France.

La marque Tradition Marennaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tradition Marennaise est expirée depuis le 16 mai 2021.


Pontac Claude, earl - 56 rue André Baudrit - 17320 - MARENNES - France - SIREN 433931490


pontac claude - 56 rue andre baudrit - 17320 - MARENNES - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants ; Huîtres de qualité fines et spéciales suivant un cahier des charges spécifique à l'entreprise bénéficiant de l'indication géographique protégée “ huîtres Marennes Oléron ”.