Déposée le 11 août 1992 par la Société Anonyme (SA) PONT ROYAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PONT ROYAL GOLF CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT ROYAL domicilié(e) Pont Royal Country Club de Provence, 13370 Mallemort - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 653 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TROUCHE BRUGGER Elizabeth Pont Royal Management SARL - France.
La marque PONT ROYAL GOLF CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONT ROYAL SA - Pont Royal Country Club de Provence, 13370 Mallemort - France - SIREN 350653044
Mme TROUCHE BRUGGER Elizabeth Pont Royal Management SARL - France
Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259242 - Publication au BOPI 1998-08-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Activités sportives et culturelles : golf tennis plein air - sports nautiques Hôtellerie - restauration Vêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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