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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT ROYAL
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GOLF DE PONT ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLF DE PONT ROYAL
PONT ROYAL SA

Numéro de dépôt :
92430736
Date de dépôt :
11/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2002

Présentation de la marque GOLF DE PONT ROYAL

Déposée le 11 août 1992 par la Société Anonyme (SA) PONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLF DE PONT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT ROYAL domicilié(e) Domaine de Pont Royal en Provence, 13370 Mallemort - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 653 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TROUCHE BRUGGER Elizabeth PONT ROYAL SA - France.

La marque GOLF DE PONT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLF DE PONT ROYAL est expirée depuis le 11 août 2002.

PONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PONT ROYAL GOLF CLUB , PONT ROYAL


PONT ROYAL SA - Domaine de Pont Royal en Provence, 13370 Mallemort - France - SIREN 350653044


Mme TROUCHE BRUGGER Elizabeth PONT ROYAL SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Activités culturelles et sportives (golf - tennis - plein air - nautique..) Hôtellerie - Restauration Vêtements

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.