Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDANT DE SAUMON
PONT Jean-Pierre
DUCAMP Alain

Numéro de dépôt :
95582010
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2005

Présentation de la marque FONDANT DE SAUMON

Déposée le 20 juillet 1995 par PONT Jean-Pierre et DUCAMP Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONDANT DE SAUMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Les déposants sont PONT Jean-Pierre, domicilié(e) Le Hourquet, 62830 CARLY SAMER - France et DUCAMP Alain, domicilié(e) 74, rue des Canadiens OSTROHOVE, 62200 SAINT MARTIN BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie - France.

La marque FONDANT DE SAUMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDANT DE SAUMON est expirée depuis le 20 juillet 2005.

PONT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Soisic de la Hourque , ASTROLOGIA , le tour du monde de l'emploi , LE PASSEPORT DE L'EXPATRIE , LA MAISON DES EXPATRIES , MAGAZINE MARTINIQUE FLEUR DES CARAIBES


PONT Jean-Pierre - Le Hourquet, 62830 CARLY SAMER - France

DUCAMP Alain - 74, rue des Canadiens OSTROHOVE, 62200 SAINT MARTIN BOULOGNE - France


Cabinet Beau de Loménie - France


Inscription le 18 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240295 - Publication au BOPI 1997-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Saumon salé et aromatisé