Déposée le 17 juillet 1996 par monsieur PONT Jean-Paul et madame NAVARRO Viviane épouse PONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTHUR & CLOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Les déposants sont monsieur PONT Jean-Paul domicilié(e) LE MARTELET, 74300 CHATILLON SUR CLUSES - France et madame NAVARRO Viviane épouse PONT domicilié(e) LE MARTELET, 74300 CHATILLON SUR CLUSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONT Jean-Paul - France.
La marque ARTHUR & CLOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR & CLOE est expirée depuis le 17 juillet 2006.
PONT Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : TOM & ZOE
M. PONT Jean-Paul - LE MARTELET, 74300 CHATILLON SUR CLUSES - France
Mme NAVARRO Viviane épouse PONT - LE MARTELET, 74300 CHATILLON SUR CLUSES - France
M. PONT Jean-Paul - France
Inscription le 22 avril 1997 - Rejet partiel n°236110 - Publication au BOPI 1997-04-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Jouets (sauf jeux électroniques) Meubles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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