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Marques déposées par la société PONT françois
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côté rhône
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

côté rhône
PONT françois

Numéro de dépôt :
3846069
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
côté rhône de PONT françois

Présentation de la marque côté rhône

Déposée le 12 juillet 2011 par la société PONT françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « côté rhône »

Le déposant est la société PONT françois domicilié(e) le village - 26110 - ST FERREOL TRENTE PAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 277 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONT françois domicilié(e) le village - 26110 - ST FERREOL TRENTE PAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PONT françois a également déposé les autres marques suivantes : LA DERNIÈRE COLLINE-LDC , CHATEAU LES TROIS ROSES , V.V.I.P VERY VERY IMPORTANT PERSON


PONT françois - le village - 26110 - ST FERREOL TRENTE PAS - France - SIREN 330277476


PONT françois - le village - 26110 - ST FERREOL TRENTE PAS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583555 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.