Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARECO
PONT épouse SERVOZ GAVIN Aline

Numéro de dépôt :
92415868
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque CARECO

Déposée le 9 avril 1992 par PONT épouse SERVOZ GAVIN Aline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CARECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est PONT épouse SERVOZ GAVIN Aline, domicilié(e) Le Mollard, 38660 LE TOUVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVOZ GAVIN Aline - France.

La marque CARECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARECO est expirée depuis le 9 avril 2002.

PONT épouse SERVOZ GAVIN Aline a également déposé les autres marques suivantes : DOLIBAT , BARETANCH , POLYCOFFRE , CICERON , LISSERON


PONT épouse SERVOZ GAVIN Aline - Le Mollard, 38660 LE TOUVET - France


SERVOZ GAVIN Aline - France


Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253955 - Publication au BOPI 1998-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Papier, carton et produits en ces matières.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.