Marque renouvelée - Marque en vigueur

PE EXCELLSENS
PONT EMBALLAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3481322
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2027
PE EXCELLSENS de PONT EMBALLAGE

Présentation de la marque PE EXCELLSENS

Déposée le 13 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PONT EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PE EXCELLSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PONT EMBALLAGE domicilié(e) BÂT B NORD CELLULES, 15-16-17 avenue de Versailles, PLATEFORME LOGISTIQUE DE RUNGIS - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 589 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PE EXCELLSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PE EXCELLSENS arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

PONT EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLYDOSE


PONT EMBALLAGE, Société par actions simplifiée - BÂT B NORD CELLULES, 15-16-17 avenue de Versailles, PLATEFORME LOGISTIQUE DE RUNGIS - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 428589220


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2016 n°2635729 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-27

Récipients d'emballage en métal.

Récipients d'emballage en matière plastique.

Récipients d'emballage en verre.