Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Val Beylie
M. Pont Christophe

Numéro de dépôt :
4025720
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2023
Château Val Beylie de Pont Christophe

Présentation de la marque Château Val Beylie

Déposée le 7 août 2013 par monsieur Pont Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Val Beylie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Pont Christophe domicilié(e) 2 La Beylie - 33350 - MERIGNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pont Christophe domicilié(e) 2 La Beylie - 33350 - MERIGNAS - France.

La marque Château Val Beylie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Val Beylie est expirée depuis le 7 août 2023.

Pont Christophe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BEYLIE , CHATEAU VAL Bey Lie L'ORiginelle


M. Pont Christophe - 2 La Beylie - 33350 - MERIGNAS - France


M. Pont Christophe - 2 La Beylie - 33350 - MERIGNAS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée.