Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BBC JEANS BY AMERICA BLUE CONE
M. Pont (Bernard)

Numéro de dépôt :
918837
Date de dépôt :
19/02/1975
Lieu de dépôt :
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

Présentation de la marque BBC JEANS BY AMERICA BLUE CONE

Déposée le 19 février 1975 par monsieur Pont (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille), la marque française « BBC JEANS BY AMERICA BLUE CONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pont (Bernard domicilié(e) 16, rue Saint-Savournin, Marseille, $M. Messinesse (Raphaël), 24, rue Saint-Antoine, Marseille. - France.

La marque BBC JEANS BY AMERICA BLUE CONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BBC JEANS BY AMERICA BLUE CONE est expirée depuis le 19 février 1985.

Pont (Bernard a également déposé les autres marques suivantes : B.B.C.


M. Pont (Bernard) - 16, rue Saint-Savournin, Marseille, $M. Messinesse (Raphaël), 24, rue Saint-Antoine, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.