Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B.B.C.
Numéro de dépôt :
1607442
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2000
Présentation de la marque B.B.C.
Déposée le 1 août 1990 par monsieur PONT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.B.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B.B.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.B.C. est expirée depuis le 1 août 2000.
PONT Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02