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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON91
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EUROPAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPAM
PONT-A-MOUSSON (SOCIETE ANONYME) 91, RUE DE LA LIBERATION, 54000 NANCY.

Numéro de dépôt :
1154669
Date de dépôt :
16/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EUROPAM

Déposée le 16 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON91 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON91 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque EUROPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EUROPAM est expirée depuis le 16 juin 1990.


PONT-A-MOUSSON (SOCIETE ANONYME) 91, RUE DE LA LIBERATION, 54000 NANCY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES, ROBINETS, VANNES.