Marque renouvelée - Marque en non vigueur

URBAIN
PONT-A-MOUSSON S.A.

Numéro de dépôt :
1268145
Date de dépôt :
10/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2004

Présentation de la marque URBAIN

Déposée le 10 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY (dossier no 2030037) - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2030037) - France.

La marque URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque URBAIN est expirée depuis le 10 avril 2004.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A. - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY (dossier no 2030037) - France - SIREN 755802105


APPLIMA S.A. - (dossier no 2030037) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1994 n°2030037 - Publication au BOPI 1994-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29

Regards pour chaussée.