Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIDUCT
PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1522327
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1999

Présentation de la marque TRIDUCT

Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIDUCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TRIDUCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIDUCT est expirée depuis le 4 avril 1999.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

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