Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRIDUCT
Numéro de dépôt :
1095470
Date de dépôt :
03/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TRIDUCT
Déposée le 3 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRIDUCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRIDUCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRIDUCT est expirée depuis le 3 mai 1989.
PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049