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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON
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TREVIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TREVIT
PONT-A-MOUSSON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1592655
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2010
TREVIT de PONT-A-MOUSSON

Présentation de la marque TREVIT

Déposée le 17 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY (dossier no 2170965) - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2170965) - France.

La marque TREVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREVIT est expirée depuis le 17 mai 2010.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON, Société Anonyme - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY (dossier no 2170965) - France - SIREN 755802105


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2170965) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2170965 - Publication au BOPI 2000-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29

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