T SURETE

PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme, 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle).

Présentation de la marque T SURETE

Déposée le 6 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T SURETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque T SURETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T SURETE est expirée depuis le 6 juillet 1992.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER