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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON
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SUDOVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUDOVAC
PONT-A-MOUSSON S.A.

Numéro de dépôt :
1032362
Date de dépôt :
08/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUDOVAC

Déposée le 8 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUDOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) société anonyme, Avenue Camille Cavallier, 54700 PONT-A-MOUSSON. - France.

La marque SUDOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SUDOVAC est expirée depuis le 8 novembre 1987.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A. - société anonyme, Avenue Camille Cavallier, 54700 PONT-A-MOUSSON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

Des tuyauteries métalliques, des raccords pour tuyauteries, notamment des raccords soudables, des raccords de vidange, des articles de robinetterie, des installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.