Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STANDARD JF
PONT-A-MOUSSON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1592095
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2010

Présentation de la marque STANDARD JF

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STANDARD JF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY (dossier no 2170963) - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2170963) - France.

La marque STANDARD JF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STANDARD JF est expirée depuis le 15 mai 2010.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON, Société Anonyme - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY (dossier no 2170963) - France - SIREN 755802105


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2170963) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2170963 - Publication au BOPI 2000-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, et plus particulièrement en fonte, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais