Déposée le 6 juillet 1992 par PONT-A-MOUSSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est PONT-A-MOUSSON, domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY - France.
La marque SOPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONT-A-MOUSSON - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France
Madame Edith SAUVENAY - France
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, tuyaux d'évacuation pour eaux pluviales, gamme pour l'évacuation des eaux des ponts, ouvrages d'art et autoroutes.Canalisations, installation de conduites d'eau.Tuyaux en plastique, tuyaux d'évacuation pour eaux pluviales, gamme pour l'évacuation des eaux des ponts, ouvrages d'art et autoroutes.Tuyaux non métalliques, tuyaux d'évacuation pour eaux pluviales, gamme pour l'évacuation des eaux des ponts, ouvrages d'art et autoroutes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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