Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFA
PONT-A-MOUSSON S.A.

Numéro de dépôt :
1070852
Date de dépôt :
10/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOFA

Déposée le 10 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) société anonyme, 91, avenue de la Libération, à NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France.

La marque SOFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOFA est expirée depuis le 10 octobre 1988.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A. - société anonyme, 91, avenue de la Libération, à NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°26892 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°1183 - Publication au BOPI

Tuyaux en matière plastique.