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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Pont-à-Mousson
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SMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMA
Pont-à-Mousson S.A.

Numéro de dépôt :
927663
Date de dépôt :
09/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SMA

Déposée le 9 septembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Pont-à-Mousson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pont-à-Mousson domicilié(e) (soc. an.), 91, avenue de la Libération, Nancy. - France.

La marque SMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pont-à-Mousson a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


Pont-à-Mousson S.A. - (soc. an.), 91, avenue de la Libération, Nancy. - France


Inscription - Transmission de propriété n°23579 - Publication au BOPI 1976-467

Machines d'équipement et de conditionnement.