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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON
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PONTAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONTAM
PONT-A-MOUSSON S.A., Société anonyme, 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY.

Numéro de dépôt :
1197153
Date de dépôt :
03/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1992

Présentation de la marque PONTAM

Déposée le 3 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Pierre LOYER. - France.

La marque PONTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTAM est expirée depuis le 3 mars 1992.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A., Société anonyme, 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY. - France


CABINET Pierre LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.