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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON
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PAM NEPTUNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAM NEPTUNE
PONT-A-MOUSSON S.A.

Numéro de dépôt :
1142801
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAM NEPTUNE

Déposée le 11 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAM NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) (société anonyme) 91, Avenue de la Libération 54000-NANCY. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.

La marque PAM NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PAM NEPTUNE est expirée depuis le 11 juillet 1990.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A. - (société anonyme) 91, Avenue de la Libération 54000-NANCY. - France


LE CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Bornes fontaines, leurs organes et pièces détachées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.