Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTUS
Numéro de dépôt :
1035981
Date de dépôt :
15/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOTUS
Déposée le 15 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°6948 - Publication au BOPI 1978-030