Marque renouvelée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1035291
Date de dépôt :
08/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035291.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 1987.
PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029