Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIPAM
PONT-A-MOUSSON

Numéro de dépôt :
1138994
Date de dépôt :
16/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HELIPAM

Déposée le 16 juin 1980 par PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HELIPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PONT-A-MOUSSON domicilié(e) (société anonyme) 91, Rue de la Libération, 54000 NANCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.

La marque HELIPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HELIPAM est expirée depuis le 16 juin 1990.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON - (société anonyme) 91, Rue de la Libération, 54000 NANCY. - France


LE CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques, notamment en fonte;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.