Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON
/
GTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GTS
PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1516686
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2009

Présentation de la marque GTS

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY (dossier no 2134603) - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2134603) - France.

La marque GTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GTS est expirée depuis le 28 février 2009.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY (dossier no 2134603) - France - SIREN 755802105


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2134603) - France


Renouvellement avec limitation le 14 janvier 1999 n°2134603 - Publication au BOPI 1999-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 30 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314977 - Publication au BOPI 2001-01-30

Inscription le 17 juin 1996 - Renonciation partielle n°202489 - Publication au BOPI 1996-06-17

Pièces de voirie métalliques en particulier les regards de chaussée. Pièces de voirie non métalliques en particulier regards de chaussée.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.