Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FM
Numéro de dépôt :
1211750
Date de dépôt :
24/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/1992
Présentation de la marque FM
Déposée le 24 août 1982 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°35377 - Publication au BOPI 1983-03