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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON
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EVERMETIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVERMETIC
PONT-A-MOUSSON S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1713963
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2001
EVERMETIC de PONT-A-MOUSSON

Présentation de la marque EVERMETIC

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVERMETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) 91 Avenue de la Libération, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE et PHELIP - France.

La marque EVERMETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERMETIC est expirée depuis le 23 décembre 2001.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A., Société Anonyme - 91 Avenue de la Libération, 54000 NANCY - France


le CABINET HARLE et PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Réseaux de distribution et de circulation de liquides, notamment réseaux d'assainissement et éléments de tels réseaux, en particulier tuyaux et canalisations, manchons,cones,coudes, raccords, branchements, siphons, tabourets siphoïdes, cunettes, regards, rehausses, tampons, bouchons, le tout en amiante-ciment, bagues, anneaux et autres joints d'étanchéité

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.