Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSTOP
PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1499339
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1998

Présentation de la marque EUROSTOP

Déposée le 22 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque EUROSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSTOP est expirée depuis le 22 novembre 1998.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme - 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Vannes à papillon.