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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON
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EURO 16
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO 16
PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme, 91, avenue de la Libération, à NANCY (Meurthe-&-Moselle).

Numéro de dépôt :
1259857
Date de dépôt :
07/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1994

Présentation de la marque EURO 16

Déposée le 7 février 1984 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURO 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque EURO 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO 16 est expirée depuis le 7 février 1994.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme, 91, avenue de la Libération, à NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Vannes et robinets.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.