Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELIPAM
PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme, 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle).

Numéro de dépôt :
1284419
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1994

Présentation de la marque CELIPAM

Déposée le 20 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELIPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CELIPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELIPAM est expirée depuis le 20 septembre 1994.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme, 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Tuyaux en matière plastique.