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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON
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AUTOSTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOSTABLE
PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1516688
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1999

Présentation de la marque AUTOSTABLE

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOSTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque AUTOSTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOSTABLE est expirée depuis le 28 février 1999.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme - 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, pièces de voirie métalliques en particulier les regards de chaussée. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, pièces de voirie non métalliques en particulier regards de chaussée.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.