Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON
/
ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOIS
PONT-A-MOUSSON S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1592944
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2000

Présentation de la marque ARTOIS

Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) 91, Avenue de la Libération, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS est expirée depuis le 18 mai 2000.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A. (société anonyme) - 91, Avenue de la Libération, 54000 NANCY - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils de prise d'eau et notamment des bouches d'eau; installations sanitaires