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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Pont-à-Mousson
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APPAJET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPAJET
Pont-à-Mousson S.A.

Numéro de dépôt :
921149
Date de dépôt :
03/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque APPAJET

Déposée le 3 avril 1975 par la Société Anonyme (SA) Pont-à-Mousson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « APPAJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pont-à-Mousson domicilié(e) (soc. an.), avenue Camille-Cavallier, Pont-à-Mousson (Meur-the-et-Moselle). - France.

La marque APPAJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque APPAJET est expirée depuis le 3 avril 1985.

Pont-à-Mousson a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


Pont-à-Mousson S.A. - (soc. an.), avenue Camille-Cavallier, Pont-à-Mousson (Meur-the-et-Moselle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Machines à vapeur, leurs organes et accessoires, notamment: condenseurs, réchauffeurs, injecteurs;machines diverses, leurs organes et accessoires, notamment: $helecteurs, injecteurs, amorceurs, extracteurs d'air, éjectocondenseurs, mélangeurs, circulateurs, souffleurs, ramoneurs, aspirateurs, atomiseurs, compresseurs, thermo-compresseurs, élévateurs de liquides, réchauffeurs, barboteurs, appareils réfrigérants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.